Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOURMET GASCON
SCHWARTZ Armand, Endoufielle, 32600 L'ISLE JOURDAIN.

Numéro de dépôt :
1160839
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE GOURMET GASCON de SCHWARTZ Armand

Présentation de la marque LE GOURMET GASCON

Déposée le 30 octobre 1980 par SCHWARTZ Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOURMET GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHWARTZ Armand, Endoufielle, 32600 L'ISLE JOURDAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCOPI. - France.

La marque LE GOURMET GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE GOURMET GASCON est expirée depuis le 30 octobre 1990.

SCHWARTZ Armand a également déposé les autres marques suivantes : LES COMTES DE L'ISLE , ECOTANK


SCHWARTZ Armand, Endoufielle, 32600 L'ISLE JOURDAIN. - France


Cabinet SCOPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et vendues en l'état, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.