Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILBERT GRANVILLE
Monsieur SCHWARCZ Gilbert (Citoyen franÇais)

Numéro de dépôt :
1491261
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1998

Présentation de la marque GILBERT GRANVILLE

Déposée le 29 septembre 1988 par monsieur SCHWARCZ Gilbert (Citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILBERT GRANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SCHWARCZ Gilbert (Citoyen franÇais domicilié(e) Résidence du Clos Gaillard, 10, allée des Griottes, 95160 MONTMORENCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque GILBERT GRANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILBERT GRANVILLE est expirée depuis le 29 septembre 1998.

SCHWARCZ Gilbert (Citoyen franÇais a également déposé les autres marques suivantes : GILBERT GRANVILLE


Monsieur SCHWARCZ Gilbert (Citoyen franÇais) - Résidence du Clos Gaillard, 10, allée des Griottes, 95160 MONTMORENCY. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.