SCHWAN-STABILO Schwanhausser GmbH & Co. Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
1516910
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2017
Présentation de la marque STABILO-Plan
Déposée le 29 décembre 1987 par la société étrangère SCHWAN-STABILO Schwanhausser GmbH & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABILO-Plan »
Le déposant est la société étrangère SCHWAN-STABILO Schwanhausser GmbH & Co domicilié(e) Schwanweg 1,90562 HEROLDSBERG,ALLEMAGNE (dossier no 2353311) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2353311) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWAN-STABILO Schwanhausser GmbH & Co. Société de droit allemand - Schwanweg 1,90562 HEROLDSBERG,ALLEMAGNE (dossier no 2353311) - Allemagne
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2353311) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353311 - Publication au BOPI 2007-10-16
Renouvellement sans limitation n°2102282 - Publication au BOPI 1998-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 29 mars 2002 - Concession de licence n°350525 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202821 - Publication au BOPI 1996-06-24
Ardoises, en particulier tableaux noirs, muraux ou sur chevalet, produits et appareils pour le nettoyage des ardoises;articles pour écrire, pour dessiner, peindre, modeler;crayons, pastels, crayons à copier;instruments à écrire à feutre, fils ou fibres; matériels d'instruction (à l'exception des appareils) et d'enseignement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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