(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 février 1989 par SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER GmbH & Co. (société de droit Allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547547.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2009.
SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER GmbH & Co. (société de droit Allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135244 - Publication au BOPI 1999-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 29 mars 2002 - Concession de licence n°350525 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202821 - Publication au BOPI 1996-06-24