Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERABALL
SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER Gmbh & Co., Société de Droit Allemand

Numéro de dépôt :
1711045
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque CERABALL

Déposée le 10 décembre 1991 par la société étrangère SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER Gmbh & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERABALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER Gmbh & Co domicilié(e) Maxfeldstrasse 3 8500 NURNBERG 1 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque CERABALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER Gmbh & Co a également déposé les autres marques suivantes : OTHELLO , CERABILLE , CERAPOINT , (Marque figurative) , STABILO-Plan , THE SWAN PEN , (Marque figurative)


SCHWAN-STABILO SCHWANHAUSSER Gmbh & Co., Société de Droit Allemand - Maxfeldstrasse 3 8500 NURNBERG 1 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202821 - Publication au BOPI 1996-06-24

Des crayons à bille, stylos à bille, et plus généralement des instruments à écrire et à dessiner;papeterie, matériaux pour les artistes;pinceaux;matières adhésives (pour la papeterie);papier et articles en papier, carton et articles en carton;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); articles pour reliures