Déposée le 5 septembre 1983 par Schwan-STABILO Schwanhaüsser GmbH & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Schwan-STABILO Schwanhaüsser GmbH & Co.,, domicilié(e) Maxfeldstrasse 3 8500 NUREMBERG 1 ALLEMAGNE (dossier no 2022034) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2022034) - France.
La marque SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2022034) - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 1993 n°2022034 - Publication au BOPI 1993-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 29 mars 2002 - Concession de licence n°350525 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202821 - Publication au BOPI 1996-06-24
Des ustensiles pour écrire, dessiner, peindre et modeler, crayons mécaniques, ustensiles à signer et à marquer, crayons de graphite, de couleur et à copier, mines de graphites, de couleur et à copier;porte-mine, porte-mine à poussoir ou à vis;stylos à billes, mines pour stylos à billes, stylos à pointe en fibre et en feutre, recharges pour stylos à pointe en fibre;craies pour peindre, dessiner et pour artistes.Instruments pour l'application de liquides à écrire, à marquer et à signaler;substances et ustensiles pour la correction de textes, de dessins, de peinture et de signalisation;produits et ustensiles auxiliaires pour la rétroprojection pour application visuelle, à savoir feuilles transparentes aussi en rouleaux, pour inscription avec des stylos spéciaux, feuilles avec couche spéciale pour appareils à copier, feuilles auto-adhésives coloriées, lettres à transfert par frottement, baguettes de démonstration, compas pour le dessin, produits de correction, ardoises, tableaux, feuilles-tableaux pour inscription avec des stylos à fibres spéciales, modèles à peindre, livres à peindre, affiches, matériel d'instruction (à l'exception des appareils) aussi utilisable comme matériel d'enseignement; articles pour fichier, à savoir fiches, cavaliers, onglets, matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de jeux et de jouets.
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