Déposée le 10 juillet 1992 par SCHWALLER Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMBIOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est SCHWALLER Antoine, domicilié(e) 48 rue Botzaris, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EHRMANN Francis - France.
La marque AMBIOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIOSPHERE est expirée depuis le 10 juillet 2002.
SCHWALLER Antoine - 48 rue Botzaris, 75019 PARIS - France
EHRMANN Francis - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Abat-jour, porte-abat-jour, garnitures de baignoire, barbecues, percolateurs à café électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, chaufferettes, appareils de climatisation, coussins chauffés électriques et couvertures chauffantes non à usage médical, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, diffuseurs de lumière, jets d'eau ornementaux, appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, flambeaux, fontaines, garnitures façonnées de fourneaux, globes de lampes, lampadaires, manchons de lampe, suspensions de lampe, verres de lampe, lanternes d'éclairage, lustres, installations de sauna, torches pour l'éclairage, ventilateurs.Pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matière textile, appuie-tête, armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, baguettes d'encadrement, coffres à savoir bahuts non métalliques, bambou, bancs, berceaux, étagères et rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, buffets, bureaux, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, cadres, canapés,casiers, sièges à savoir chaises et chaises longues, porte-chapeaux, mobilier à savoir chariots, écrans de cheminée, commodes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, dessertes, travaux d'ébénisterie, écaille, étagères, fauteuils, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de lit non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, glaces à savoir miroirs, literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lit, lits, matelas, portes de meubles mobiles, oreillers, rideaux de perles pour la décoration, porte-manteaux, rotin, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables, tabourets, traversins, mobilier à savoir trétaux, tringles de rideaux, vaisseliers, vannerie, vitrines; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, bobèches non en métaux précieux, bocaux, bougeoirs non en métaux précieux, brosserie, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, carafes, casseroles, produits céramiques pour le ménage, couvercles de plat, verrerie à savoir cristaux, faïence, services à liqueurs, marmites, ustensiles de ménage non en métaux précieux, opalines, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs à parfum, plats non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, porcelaines, poteries, seaux à rafraîchir, récipients à boire, vaisselle à savoir services non en métaux précieux; tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, toiles cirées, courtepointes, couvertures de lit, couvre-lits, draps, édredons, embrasses en matière textile, gants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table en matière textile, linge ouvré, literie, tentures murales en matière textile, napperons individuels en matière textile, nappes non en papier, textiles non tissés, taies d'oreiller, portières, rideaux en matière textile ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilette en matière textile, stores en matière textile; descentes de bain, carpettes, linoléum, gratte-pieds, tentures murales non en matière textile, nattes, paillassons, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de sol, tapis, tapisseries non en matière textile
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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