Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTINES EXPRESS
Monsieur SCHWALL Gérard

Numéro de dépôt :
96651703
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque CANTINES EXPRESS

Déposée le 21 novembre 1996 par monsieur SCHWALL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTINES EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est monsieur SCHWALL Gérard domicilié(e) 24 Rue Carnot, 93220 GAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHWALL Gérard - France.

La marque CANTINES EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTINES EXPRESS est expirée depuis le 21 novembre 2006.

SCHWALL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PRODEX


Monsieur SCHWALL Gérard - 24 Rue Carnot, 93220 GAGNY - France


Monsieur SCHWALL Gérard - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263398 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Transport, distribution (livraison, enlèvement) et emballage de produits de toutes natures, stockage, entreposage, directement ou comme intermédiaire.