Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCHWAB Sabrina
/
BY HORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY HORSE
SCHWAB Sabrina
SCHWAB Jean Philippe

Numéro de dépôt :
3791703
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
BY HORSE de SCHWAB Sabrina

Présentation de la marque BY HORSE

Déposée le 20 décembre 2010 par SCHWAB Sabrina et SCHWAB Jean Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont SCHWAB Sabrina domicilié(e) 3 rue de l artisanat - 34440 - COLOMBIERS - France et SCHWAB Jean Philippe domicilié(e) 3 rue de l'artisanat - 34440 - COLOMBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHWAB Sabrina domicilié(e) 3 rue de l artisanat - 34440 - COLOMBIERS - France.

La marque BY HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY HORSE est expirée depuis le 20 décembre 2020.


SCHWAB Sabrina - 3 rue de l artisanat - 34440 - COLOMBIERS - France

SCHWAB Jean Philippe - 3 rue de l'artisanat - 34440 - COLOMBIERS - France


SCHWAB Sabrina - 3 rue de l artisanat - 34440 - COLOMBIERS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Maroquinerie (cuir et imitations du cuir) ; sacs de sport, à l'exception de ceux destinés à contenir des articles de sport ; fouets, cravaches ; brides (harnais) ; mors (harnachement) ; licols ; selles pour chevaux ; étriers, pièces en caoutchouc pour étriers ; sangles de cuir ; couvertures de chevaux.

Vêtements, vêtements sportswears, blousons, parkas, vestes, gilets, vêtements d'équitation ; vestes polaires, chaussettes, chaussures, bottes ; polos (habillement) ; chapeaux, casquettes, bonnets, gants ; cravates ; culottes d'équitation, vestes de compétition, vêtements de compétitions hippiques ; guêtres ; chemises pour chevaux.

Aliments pour animaux.