SPAMEDIC
Présentation de la marque SPAMEDIC
Déposée le 10 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHWA MEDICO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPAMEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPAMEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAMEDIC est expirée depuis le 10 février 2021.
SCHWA MEDICO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563712 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12