Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAMEDIC
SCHWA MEDICO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3805481
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2021
SPAMEDIC de SCHWA MEDICO FRANCE

Présentation de la marque SPAMEDIC

Déposée le 10 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHWA MEDICO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPAMEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHWA MEDICO FRANCE domicilié(e) 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 746 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHWA MEDICO FRANCE domicilié(e) 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France.

La marque SPAMEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAMEDIC est expirée depuis le 10 février 2021.

SCHWA MEDICO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MASSO THERMIE , DDW Deep Dynamic Wave , PHYSIOLASE , DOLOPATCH , VESISTIM , MASSOTHERMIE , DTW Dynamische Tiefen Wellentherapie , ALLstim , MagnetoPulse , SPORÉCUP


SCHWA MEDICO FRANCE, SARL - 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France - SIREN 444746911


SCHWA MEDICO FRANCE - 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563712 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; appareils pour massage ; appareils pour massage esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical.

Service de restauration (alimentation) services hôteliers ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; assistance médicale ; salons de beauté ; salons de coiffure.