Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACUSTIM
SCHWA-MEDICO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4232838
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
ACUSTIM de SCHWA-MEDICO FRANCE

Présentation de la marque ACUSTIM

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHWA-MEDICO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACUSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHWA-MEDICO FRANCE domicilié(e) 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 746 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHWA-MEDICO FRANCE, M. FRANZ VINCENT domicilié(e) 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France.

La marque ACUSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACUSTIM arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

SCHWA-MEDICO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MASSO THERMIE , DDW Deep Dynamic Wave , PHYSIOLASE , DOLOPATCH , VESISTIM , MASSOTHERMIE , DTW Dynamische Tiefen Wellentherapie , ALLstim , MagnetoPulse , SPORÉCUP


SCHWA-MEDICO FRANCE, SARL - 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France - SIREN 444746911


SCHWA-MEDICO FRANCE, M. FRANZ VINCENT - 30 RUE JOFFRE - 68250 - ROUFFACH - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage.