Déposée le 12 janvier 1987 par SCHVARTZMAN FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MC MONTE CARLO »
Le déposant est SCHVARTZMAN FREDERIC domicilié(e) 27 Avenue Des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2331220) - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC SCHVARTZMAN domicilié(e) 27 avenue Des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2331220) - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MC MONTE CARLO est expirée depuis le 12 janvier 2017.
SCHVARTZMAN FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : DODANE
SCHVARTZMAN FREDERIC - 27 Avenue Des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2331220) - 75016 - France
FREDERIC SCHVARTZMAN - 27 avenue Des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2331220) - 75016 - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331220 - Publication au BOPI 2007-01-11
Renouvellement sans limitation n°2081198 - Publication au BOPI 1997-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256513 - Publication au BOPI 1998-06-17
Articles d'horlogerie, de chronométrie et compteurs de temps.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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