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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHUTT GRANDE FORGE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCHUTT GRANDE FORGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96607074
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHUTT GRANDE FORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHUTT GRANDE FORGE domicilié(e) 6 rue Bussière - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 628 500 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607074.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

SCHUTT GRANDE FORGE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE FORGE


SCHUTT GRANDE FORGE, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Bussière - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 628500746


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301296 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 17 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204064 - Publication au BOPI 1996-07-17

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 19 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°661209 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-19

Inscription le 19 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661208 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-19

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608299 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Produits de ferronnerie à savoir: balustres, volutes, cache-scellements, colliers, fers martelés, main-courantes, traverses, couronnements de portail, éléments préassemblés, ornements en fonte, quincaillerie, tubes, rampes d'escaliers et garde-corps, grilles de protection, portails, clôtures (tous ces produits étant en métal)