Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Architecture ASP Concept
SCHUT-MACHON, société civile

Numéro de dépôt :
3096698
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque Architecture ASP Concept

Déposée le 13 avril 2001 par la société SCHUT-MACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Architecture ASP Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société SCHUT-MACHON domicilié(e) RN 532 - Quartier Canard, 26300 PIZANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 964 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Jean-Marc CAPARROS - France.

La marque Architecture ASP Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture ASP Concept est expirée depuis le 13 avril 2011.

SCHUT-MACHON a également déposé les autres marques suivantes : GESPRO , ASP Concept


SCHUT-MACHON, société civile - RN 532 - Quartier Canard, 26300 PIZANCON - France - SIREN 347964884


SCP Jean-Marc CAPARROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514520 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Equipement pour le traitement de l'information et plus particulièrement des ordinateurs, notamment des micro-ordinateurs et des ordinateurs portables, tous types de logiciels utilisés par ces matériels à savoir logiciels d'exploitation et des logiciels progiciels d'application, notamment logiciels et progiciels de communication par Internet. Système de communication par terminaux d'ordinateurs notamment en Intranet et Extranet Travaux d'ingénieries liés au bâtiment, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, logiciels et progiciels de communication notamment par Internet, communication audiovisuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.