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Marques déposées par SCHUSSLER Véronique
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CMS ENHANCEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS ENHANCEMENTS
SCHUSSLER Véronique

Numéro de dépôt :
1561362
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1999
CMS ENHANCEMENTS de SCHUSSLER Véronique

Présentation de la marque CMS ENHANCEMENTS

Déposée le 22 novembre 1989 par SCHUSSLER Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMS ENHANCEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHUSSLER Véronique, domicilié(e) 134 avenue des Chênes Verts, 83370 ST AYGULF - France.

La marque CMS ENHANCEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMS ENHANCEMENTS est expirée depuis le 22 novembre 1999.


SCHUSSLER Véronique - 134 avenue des Chênes Verts, 83370 ST AYGULF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, accessoires pour matériels informatiques, matériels informatiques et périphériques