Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTENDIER
SARL SCHUSS BATTENDIER SPORTS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3807363
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
BATTENDIER de SCHUSS BATTENDIER SPORTS

Présentation de la marque BATTENDIER

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHUSS BATTENDIER SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATTENDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHUSS BATTENDIER SPORTS domicilié(e) Lieu-dit La Cliaz 74310 LES HOUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 661 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque BATTENDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTENDIER est expirée depuis le 17 février 2021.


SARL SCHUSS BATTENDIER SPORTS, société à responsabilité limitée - Lieu-dit La Cliaz 74310 LES HOUCHES - France - SIREN 328661160


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, chapeaux, casquettes et bonnets, couvre-oreilles (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement ; gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, chasubles, chemises, t-shirt, pull-overs, vêtements en tricot et en jersey, vêtements imperméables, vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, jersey (vêtements), mitaines, pyjamas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, chaussures de ski, combinaisons de ski (vêtements). ;

Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; skis ; fixations de skis ; planches pour le surfing ; ski pour le surfing ; raquettes à neige ; patins à glaces ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; peaux de phoque (revêtements de skis) ; housses spécialement conçues pour les skis et planches de surf ; boule à neige ; engins pour exercices corporels. ;

Activités sportives ; services de loisirs ; information en matière de divertissement et de récréation ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipement de ski ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loterie ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; publication de livres ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.