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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHURTER à associé unique
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SC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SC
SCHURTER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1524661
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029
SC de SCHURTER à associé unique

Présentation de la marque SC

Déposée le 14 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHURTER à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHURTER à associé unique domicilié(e) Route de Châteauvillain - 52210 - ARC-EN-BARROIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 504 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SC arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.


SCHURTER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Châteauvillain - 52210 - ARC-EN-BARROIS - France - SIREN 321504441


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2137197 - Publication au BOPI 1999-12

Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2137197 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 11 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°272006 - Publication au BOPI 1999-02-11

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401111 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705756 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Machines-outils.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs;circuits imprimés; extincteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.