Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vapoclope
M. Schultz Vincent

Numéro de dépôt :
3877177
Date de dépôt :
27/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
vapoclope de Schultz Vincent

Présentation de la marque vapoclope

Déposée le 27 novembre 2011 par monsieur Schultz Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vapoclope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Schultz Vincent domicilié(e) 30 bis chemin de Léognan - 33610 - CANEJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Schultz Vincent domicilié(e) 30 bis chemin de Léognan - 33610 - CANEJAN - France.

La marque vapoclope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vapoclope est expirée depuis le 27 novembre 2021.

Schultz Vincent a également déposé les autres marques suivantes : ultime vape


M. Schultz Vincent - 30 bis chemin de Léognan - 33610 - CANEJAN - France


M. Schultz Vincent - 30 bis chemin de Léognan - 33610 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618290 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Accessoires pour cigarettes électroniques à usage non médical : batteries, chargeurs ;

Articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; Cigarettes électroniques et assimilés (cigares électroniques, pipes électroniques) à usage non médical. Recharges avec ou sans nicotine en vue de l'utilisation de cigarettes électroniques à usage non médical. Accessoires pour cigarettes électroniques à usage non médical : étuis de rangement.