Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLINIC' INFORMATIC
SCHULTEISS PASCAL

Numéro de dépôt :
3790122
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLINIC\' INFORMATIC de SCHULTEISS PASCAL

Présentation de la marque CLINIC' INFORMATIC

Déposée le 10 décembre 2010 par SCHULTEISS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIC' INFORMATIC »

Le déposant est SCHULTEISS PASCAL domicilié(e) 153 bis rue Juliot Curie - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHULTEISS PASCAL domicilié(e) 153 bis rue Juliot Curie - 69005 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SCHULTEISS PASCAL - 153 bis rue Juliot Curie - 69005 - LYON - France


SCHULTEISS PASCAL - 153 bis rue Juliot Curie - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582718 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Produits de l'imprimerie articles pour reliures photographies articles de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie clichés papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches ; albums, cartes, livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art graves ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles, patrons pour la couture ; dessins instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier linge de table en papier, papier hygiénique couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité gestion des affaires commerciales administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité reproduction de documents bureaux de placement gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publication de textes publicitaires location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts informations en matière de construction supervision (direction) de travaux de construction maçonnerie travaux de plâtrerie ou de plomberie travaux de couverture de toits services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier nettoyage de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures repassage du linge travaux de cordonnerie rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus installation entretien et réparation d'appareils de bureau installation, entretien et réparation de machines. Installation entretien et réparation d'ordinateurs entretien et réparation d'horlogerie réparation de serrures restauration de mobilier construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.