Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GALAPIAN DE BEAULIEU
SCHULTE Robert
SCHULTE AGNES

Numéro de dépôt :
95572748
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque LE GALAPIAN DE BEAULIEU

Déposée le 23 mai 1995 par SCHULTE Robert et SCHULTE AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GALAPIAN DE BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Les déposants sont SCHULTE Robert domicilié(e) Avenue de Bretteville 7,92200 NEUILLY-S-SEINE (dossier no 2288290) - 92200 - France et SCHULTE AGNES domicilié(e) avenue de Bretteville 7,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2288290) - 92200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert et Agnès SCHULTE domicilié(e) 7, Avenue de Bretteville,92200 NEUILLY-S-SEINE (dossier no 2288290) - 92200 - France.

La marque LE GALAPIAN DE BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GALAPIAN DE BEAULIEU est expirée depuis le 23 mai 2015.


SCHULTE Robert - Avenue de Bretteville 7,92200 NEUILLY-S-SEINE (dossier no 2288290) - 92200 - France

SCHULTE AGNES - avenue de Bretteville 7,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2288290) - 92200 - France


Robert et Agnès SCHULTE - 7, Avenue de Bretteville,92200 NEUILLY-S-SEINE (dossier no 2288290) - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486890 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2005 n°2288290 - Publication au BOPI 2005-05-16

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais contrôlée