Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHULLER AUTOMOBILES SERVICES
SCHULLER Michel

Numéro de dépôt :
3308871
Date de dépôt :
17/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2014
SCHULLER AUTOMOBILES SERVICES de SCHULLER Michel

Présentation de la marque SCHULLER AUTOMOBILES SERVICES

Déposée le 17 août 2004 par SCHULLER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHULLER AUTOMOBILES SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est SCHULLER Michel domicilié(e) 3 rue Colbert,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque SCHULLER AUTOMOBILES SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHULLER AUTOMOBILES SERVICES est expirée depuis le 17 août 2014.

SCHULLER Michel a également déposé les autres marques suivantes : SCHULLER , MSA MOTORS – Michel Schuller Automobiles


SCHULLER Michel - 3 rue Colbert,78000 VERSAILLES - 78000 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules terrestres à compresseur ; véhicules terrestres à moteur et leurs pièces constitutives à savoir : moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension et ressorts amortisseurs, carrosseries, chaînes antidérapantes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, dispositifs antivol, châssis d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, machoires de freins, parechocs, embrayages, convertisseurs de couple, carters pour composants de véhicule, indicateurs de direction, portières, chaînes et courroies de transmission, boîtes de vitesses, toits, avertisseurs sonores, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, démultiplicateurs, sièges de sécurité pour enfants, sièges, volants, stores (pare-soleil), arbres et chaînes de transmission, mécanismes de transmission, garnitures intérieures, roues de véhicules, vitres, pare-brise, essuie-glace, tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres à moteur. Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues et selles de cycles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles. Réparation, rénovation ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; lavage de véhicules ; graissage de véhicules ; polissage de véhicules ; traitement préventif de rouille pour véhicules. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bâteaux ou de chevaux ; transport en automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.