Déposée le 24 janvier 2007 par SCHUELL JEAN CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAG'DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est SCHUELL JEAN CLAUDE domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAMPHES, M. SCHUELL JEAN CLAUDE domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France.
La marque VAG'DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHUELL JEAN CLAUDE - RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France
CAMPHES, M. SCHUELL JEAN CLAUDE - RUE LOUIS BLERIOT - 62990 - BEAURAINVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633922 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.
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