Déposée le 13 mai 1996 par la société étrangère SCHÜLKE & MAYR GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOVISEPT »
Le déposant est la société étrangère SCHÜLKE & MAYR GmbH domicilié(e) Robert-Koch-Str.2,22851 NORDERSTEDT,ALLEMAGNE (dossier no 2314679) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2314679) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHÜLKE & MAYR GmbH Société de droit Allemand - Robert-Koch-Str.2,22851 NORDERSTEDT,ALLEMAGNE (dossier no 2314679) - Allemagne
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2314679) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Inscription le 15 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297083 - Publication au BOPI 2000-03-15
Inscription le 5 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301419 - Publication au BOPI 2000-06-05
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314679 - Publication au BOPI 2006-05-12
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou étant fabriquées à base de produits issus de l'agriculture biologique, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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