Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pistole de Trescléoux
Mme SCHÜLER-DURAND Jacqueline
Mme RICHAND Marie-France

Numéro de dépôt :
4021521
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2023
La Pistole de Trescléoux de SCHÜLER-DURAND Jacqueline

Présentation de la marque La Pistole de Trescléoux

Déposée le 16 juillet 2013 par madame SCHÜLER-DURAND Jacqueline et madame RICHAND Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Pistole de Trescléoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont madame SCHÜLER-DURAND Jacqueline domicilié(e) Rue de La Charte, Le Village - 05700 - TRESCLEOUX - France et madame RICHAND Marie-France domicilié(e) Le Village - 05700 - TRESCLEOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCHÜLER-DURAND Jacqueline domicilié(e) Rue de La Charte, Le Village - 05700 - TRESCLEOUX - France.

La marque La Pistole de Trescléoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pistole de Trescléoux est expirée depuis le 16 juillet 2023.


Mme SCHÜLER-DURAND Jacqueline - Rue de La Charte, Le Village - 05700 - TRESCLEOUX - France

Mme RICHAND Marie-France - Le Village - 05700 - TRESCLEOUX - France


Mme SCHÜLER-DURAND Jacqueline - Rue de La Charte, Le Village - 05700 - TRESCLEOUX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.