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Marques déposées par la société étrangère SCHUCO INTERNATIONAL KG
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ROYAL-S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL-S
SCHUCO INTERNATIONAL KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
93458418
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2023

Présentation de la marque ROYAL-S

Déposée le 8 mars 1993 par la société étrangère SCHUCO INTERNATIONAL KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société étrangère SCHUCO INTERNATIONAL KG domicilié(e) Karolinenstrasse 1-15 - 33609 - BIELEFELD - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL-S est expirée depuis le 8 mars 2023.

SCHUCO INTERNATIONAL KG a également déposé les autres marques suivantes : SOLARTECH , CORONA , SCHUCO CORONA , SOLARTEC


SCHUCO INTERNATIONAL KG, Société de droit allemand - Karolinenstrasse 1-15 - 33609 - BIELEFELD - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236445 - Publication au BOPI 2003-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2013 n°2518781 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-15

-Profilés d'aluminium pour fenêtres, portes et façades. -Fenêtres, portes et façades non métalliques, toits de verre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.