Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLTIS
SCHS VALSTAU, société anonyme
Numéro de dépôt :
98756621
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque SOLTIS
Déposée le 28 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SCHS VALSTAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOLTIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHS VALSTAU domicilié(e) 2, place de la Bourse, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 284 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHS VALSTAU, société anonyme - 2, place de la Bourse, 69002 LYON - France - SIREN 314284134
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 20 janvier 2000 - Rejet total n°293824 - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 2000-01-20
Antidérapants, bouts, empeignes, ferrures, talonnettes, semelles, trépointes, tous ces articles étant destinés aux chaussures. Lacets à border ; boucles de souliers ; agrafes, crochets, lacets, oeillets, passe-lacets, tous ces articles étant destinés aux chaussures.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLTIS"
