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Marques déposées par la société SCHS/VALSTAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCHS/VALSTAU

Numéro de dépôt :
94541214
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 octobre 1994 par la société SCHS/VALSTAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société SCHS/VALSTAU domicilié(e) 30 avenue de Maison Blanche, Zone Industrielle, 16320 VILLEBOIS-LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 284 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541214.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2004.

SCHS/VALSTAU a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , SOLTIS


SCHS/VALSTAU - 30 avenue de Maison Blanche, Zone Industrielle, 16320 VILLEBOIS-LAVALETTE - France - SIREN 314284134


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Articles chaussants; bottes, souliers, pantoufles, semelles intérieures, à l'exception des articles orthopédiques