Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINIATURES D'ANTAN
M. Schroeyers Thierry, Agissant pour le compte de la société Miniatures d'Antan en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314476
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
MINIATURES D\'ANTAN de Schroeyers Thierry

Présentation de la marque MINIATURES D'ANTAN

Déposée le 15 novembre 2016 par monsieur Schroeyers Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINIATURES D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Schroeyers Thierry domicilié(e) Lotissement l'Oliveraie, 16, chemin de Saint-Etienne - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Schroeyers Thierry domicilié(e) Lotissement l'Oliveraie, 16, chemin de Saint-Etienne - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque MINIATURES D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATURES D'ANTAN arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


M. Schroeyers Thierry, Agissant pour le compte de la société Miniatures d'Antan en cours de formation - Lotissement l'Oliveraie, 16, chemin de Saint-Etienne - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. Schroeyers Thierry - Lotissement l'Oliveraie, 16, chemin de Saint-Etienne - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).