Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEVILLE
Numéro de dépôt :
935587
Date de dépôt :
28/07/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque ROSEVILLE
Déposée le 28 juillet 1975 par Schroeder & Schyler & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « ROSEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROSEVILLE est expirée depuis le 28 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483