Marque enregistrée - Marque en non vigueur

qi gong sibérien
Schrobiltgen Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3796445
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
qi gong sibérien de Schrobiltgen Jean-Philippe

Présentation de la marque qi gong sibérien

Déposée le 11 janvier 2011 par Schrobiltgen Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « qi gong sibérien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Schrobiltgen Jean-Philippe domicilié(e) 16 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schrobiltgen Jean-Philippe domicilié(e) 16 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France.

La marque qi gong sibérien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qi gong sibérien est expirée depuis le 11 janvier 2021.


Schrobiltgen Jean-Philippe - 16 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France


Schrobiltgen Jean-Philippe - 16 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584143 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Activités culturelles ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;