Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARONNE "S"
Numéro de dépôt :
1549894
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque BARONNE "S"
Déposée le 15 novembre 1988 par SCHREINDORFER Willy Josef auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « BARONNE "S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARONNE "S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE "S" est expirée depuis le 15 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08