Marque expirée - Marque en non vigueur

ECODYN
SCHREIER ULRICH

Numéro de dépôt :
99773532
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque ECODYN

Déposée le 2 février 1999 par SCHREIER ULRICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODYN »

Le déposant est SCHREIER ULRICH domicilié(e) Vernoux - 49370 - BECON-LES-GRANITS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecodyn domicilié(e) Vernoux - 49370 - BECON-LES-GRANITS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECODYN est expirée depuis le 2 février 2019.


SCHREIER ULRICH - Vernoux - 49370 - BECON-LES-GRANITS - France


Ecodyn - Vernoux - 49370 - BECON-LES-GRANITS - France


Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345142 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400315 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-03

Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; mini-serres transportables métalliques ; cloches de forçage métalliques ; dispositifs de protection de cultures transportables métalliques ; dispositifs de tuteurage transportables métalliques ; structures de forçage transportables métalliques. Machines agricoles et machines-outils agricoles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; outils de jardin ; mélangeurs ; machines à dynamiser ; outils agricoles ; outils de jardinage ; outil de travail du sol ; outils à dents pour l'agriculture. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage entraînés manuellement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).