Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRADOU
SCHRAMM HERIBERT chez Maître Yves GOVI

Numéro de dépôt :
3001230
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2010

Présentation de la marque TERRADOU

Déposée le 7 janvier 2000 par SCHRAMM HERIBERT chez Maître Yves GOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est SCHRAMM HERIBERT chez Maître Yves GOVI, domicilié(e) 3 avenue Fallen, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHRAMM HERIBERT chez Maître Yves GOVI - France.

La marque TERRADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADOU est expirée depuis le 7 janvier 2010.


SCHRAMM HERIBERT chez Maître Yves GOVI - 3 avenue Fallen, 13400 AUBAGNE - France


SCHRAMM HERIBERT chez Maître Yves GOVI - France


Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait partiel n°314687 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.