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Marques déposées par SCHOUVEY MARIE CLAUDE
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GALVA JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALVA JARDIN
SCHOUVEY MARIE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3153601
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2012
GALVA JARDIN de SCHOUVEY MARIE CLAUDE

Présentation de la marque GALVA JARDIN

Déposée le 14 mars 2002 par SCHOUVEY MARIE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « GALVA JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.

La marque GALVA JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALVA JARDIN est expirée depuis le 14 mars 2012.

SCHOUVEY MARIE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LE ZINC AU JARDIN , GALVA GARDEN , ORIGINAL ARBORETUM


SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France


SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France


Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451319 - Publication au BOPI 2007-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Peintures anti-rouille, revêtements anti-rouille Pots métalliques, cache-pot métalliques, bacs à fleurs métalliques, jardinières métalliques, arrosoirs métalliques, sièges de jardin métalliques, treillages métalliques Outils de jardinage entraînés manuellement

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).