Déposée le 14 mars 2002 par SCHOUVEY MARIE CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « GALVA JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.
La marque GALVA JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France
SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France
Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451319 - Publication au BOPI 2007-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Peintures anti-rouille, revêtements anti-rouille Pots métalliques, cache-pot métalliques, bacs à fleurs métalliques, jardinières métalliques, arrosoirs métalliques, sièges de jardin métalliques, treillages métalliques Outils de jardinage entraînés manuellement
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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