Déposée le 11 mars 2002 par SCHOUVEY MARIE CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « GALVA GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.
La marque GALVA GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France
SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France
Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451319 - Publication au BOPI 2007-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Peintures anti-rouille, revêtements anti-rouille Treillages métalliques Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement Jardinières (meubles) , métalliques, sièges de jardin métalliques Pots métalliques, cache-pot métalliques, bacs à fleurs métalliques, arrosoirs métalliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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