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Marques déposées par monsieur Schoun Gérard
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comptabilité intégrale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comptabilité intégrale
M. Schoun Gérard

Numéro de dépôt :
3908168
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
comptabilité intégrale de Schoun Gérard

Présentation de la marque comptabilité intégrale

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur Schoun Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « comptabilité intégrale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Schoun Gérard domicilié(e) 156 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Schoun Gérard domicilié(e) 156 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

La marque comptabilité intégrale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comptabilité intégrale est expirée depuis le 26 mars 2022.


M. Schoun Gérard - 156 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


M. Schoun Gérard - 156 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.