Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCHOULZ Philippe Claude André
/
FREE DOMCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE DOMCASE
SCHOULZ Philippe Claude André

Numéro de dépôt :
92417980
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque FREE DOMCASE

Déposée le 6 mai 1992 par SCHOULZ Philippe Claude André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE DOMCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est SCHOULZ Philippe Claude André, domicilié(e) 4, Villa Saint Jacques, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOULZ Philippe - France.

La marque FREE DOMCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE DOMCASE est expirée depuis le 6 mai 2002.

SCHOULZ Philippe Claude André a également déposé les autres marques suivantes : LMG DE K LOUIS MARIE GAULTIER DE KERMOAL , TOP MODELS , TENUE DE SAISON , F R E E DOMCARD , FREE DOMBOXE


SCHOULZ Philippe Claude André - 4, Villa Saint Jacques, 75014 PARIS - France


SCHOULZ Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.