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Marques déposées par SCHOTTE Stephen
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CODE CONTACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE CONTACT
SCHOTTE Stephen

Numéro de dépôt :
3147231
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
CODE CONTACT de SCHOTTE Stephen

Présentation de la marque CODE CONTACT

Déposée le 12 février 2002 par SCHOTTE Stephen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est SCHOTTE Stephen domicilié(e) 19, rue de la Duée, ,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CODE CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE CONTACT est expirée depuis le 12 février 2012.

SCHOTTE Stephen a également déposé les autres marques suivantes : MONEY TELECOM , AUDIO PROFIT , LIGNE CONTACT , AUDIO BENEF


SCHOTTE Stephen - 19, rue de la Duée, ,75020 PARIS - 75020 - France


T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359159 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360939 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365058 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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