Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E - MAIL SÉCURISÉ
SCHOTT ALAIN

Numéro de dépôt :
3070381
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2010

Présentation de la marque E - MAIL SÉCURISÉ

Déposée le 12 décembre 2000 par SCHOTT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E - MAIL SÉCURISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est SCHOTT ALAIN, domicilié(e) SIERRA MADRE 245 - LOMAS DE CHAPULTEPEC - DELEGACION MIGUEL HIDALGO, 11000 MEXICO DF MEXIQUE - Mexique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EMMANUEL JACQUES - France.

La marque E - MAIL SÉCURISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E - MAIL SÉCURISÉ est expirée depuis le 12 décembre 2010.

SCHOTT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : E-MAIL CERTIFIÉ , MAIL PROTECTION , FRANCE INFO EXPRESS , TÉLÉJUNIOR , M@IL SECURITE , MS - M@IL SECURITE , E-MAIL SECURITE , M@IL SECURISE , NET PASSEPORT , NET P@SSPORT


SCHOTT ALAIN - SIERRA MADRE 245 - LOMAS DE CHAPULTEPEC - DELEGACION MIGUEL HIDALGO, 11000 MEXICO DF MEXIQUE - Mexique


CABINET EMMANUEL JACQUES - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365923 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Consultations en matière d'ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet Services de publicités par réseaux Internet

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.