Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JENNIFER
SCHOOL PACK Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3540686
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
JENNIFER de SCHOOL PACK

Présentation de la marque JENNIFER

Déposée le 29 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHOOL PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « JENNIFER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHOOL PACK domicilié(e) FERRAN, Route de Réalmont,81300 GRAULHET - 81300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 685 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 18

SCHOOL PACK a également déposé les autres marques suivantes : COOL , SCHOOL PACK , PINK SCHOOL PACK , OXFORD , OXFORD , PRISCILLA


SCHOOL PACK Société à Responsabilité Limitée - FERRAN, Route de Réalmont,81300 GRAULHET - 81300 - France - SIREN 394685804


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481491 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481492 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, aquarelles, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier d'armoire parfumé ou non, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), bandes gommées (papeterie), bâtons d'encre, blocs (papeterie), blocs à dessin, carton de pâte de bois (papeterie), papier de bois, boîtes en carton ou en papier, brocheuses (papeterie), articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cire à cacheter, cachets (sceaux), tampons pour cachet, papier calque, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), papier carbone, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, cartonnages, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, chevalet pour la peinture, encres de Chine, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (article de bureau), corbeilles à courrier, couvertures (papeterie), craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, craie pour la lithographie, crayons, crayons d'ardoise, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, mines de crayon, porte-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, crochets de bureau, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), fournitures pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), doigtiers (articles de bureau), dossiers (papeterie), fournitures pour écrire, machines à écrire (électriques ou non électriques), nécessaires pour écrire (écritoires), plumes à écrire, tablettes à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écussons (cachets en papier), produits pour effacer, effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, papier d'emballage, emporte-pièce (articles de bureau), bobines pour rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), machines de bureau à fermer les enveloppes, éphémérides, équerres à dessin, essuie plumes, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), fils pour reliures, formulaires, fournitures scolaires, crayons fusains, gabarits (papeterie), globes terrestres, godets pour la peinture, toiles gommées pour la papeterie, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, grattoirs de bureau, humecteurs (articles de bureau), rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, machines à imprimer des adresses, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, papier à lettres, tire-lignes, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux, papier mâché, essuie-mains en papier, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, mouilleurs de bureau, nœuds en papier (papeterie), onglets (reliure),), papier, papier à copier (articles de papeterie), papier calque, papier carbone, coupe-papier (articles de bureau), papier d'argent, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, presse-papiers, pochettes pour passeports, pastels (crayon), pâtes à modeler, boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, perforateurs de bureau, planchettes à pince (articles de bureau), pinceaux, pince-notes, pinces à billets, planches à dessin, matières plastiques pour le modelage, plioirs (articles de bureau), porte-plume, plumes (articles de bureau), plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, essuie-plumes, plumiers, pochettes pour passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, appareils et machines à polycopier, porte-chéquiers, porte-mines, cartes postales, timbres-poste, presse-papiers, presses à agrafer (papeterie), punaises (pointes), règles à dessiner, réglettes (composteurs), appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau), reliures, articles pour reliures, répertoires, revues (périodiques), rubans de papier, rubans encreurs, rubans pour machines à écrire, sceaux (cachets), tampons pour sceaux, fournitures scolaires, serre-livres, signets, cartes de souhaits, sous-main, stencils, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons, transparents (papeterie), trousses à dessins. Cuirs et imitations du cuir, porte-documents, cartables, sacs d'écolier, sacs à dos, à main, à roulettes, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, mallettes pour documents, gibecières, trousses d'écoliers (maroquinerie), musettes (maroquinerie), besaces (maroquinerie), sacs d'écoliers, de plage, de voyage, de campeurs, malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de provision (maroquinerie), sacs en cuir (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cuir brut ou mi-ouvré, fils et lanières de cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.