Marque expirée - Marque en non vigueur

ATEALED
SCHOLTES Pierre Marie Jean Emile

Numéro de dépôt :
3418702
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
ATEALED de SCHOLTES Pierre Marie Jean Emile

Présentation de la marque ATEALED

Déposée le 21 mars 2006 par SCHOLTES Pierre Marie Jean Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEALED »

Le déposant est SCHOLTES Pierre Marie Jean Emile domicilié(e) 4 RUE DU GENERAL AUBE,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOLTES Pierre domicilié(e) 4 RUE DU GENERAL AUBE,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEALED est expirée depuis le 21 mars 2016.


SCHOLTES Pierre Marie Jean Emile - 4 RUE DU GENERAL AUBE,75016 PARIS - 75016 - France


SCHOLTES Pierre - 4 RUE DU GENERAL AUBE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement des images. Appareils d'éclairage. Etude de projets techniques. Architecture. Decoration interieure. Stylisme (esthetique industrielle). Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.