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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHOLLfranÇaise
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CONFORELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORELLE
SCHOLL S.A. (société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1673755
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001

Présentation de la marque CONFORELLE

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SCHOLLfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHOLLfranÇaise domicilié(e) 13 bis, avenue de l'Escouvrier, 95205 Sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque CONFORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORELLE est expirée depuis le 27 juin 2001.


SCHOLL S.A. (société anonyme franÇaise) - 13 bis, avenue de l'Escouvrier, 95205 Sarcelles - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Chaussures et semelles orthopédiques. Chaussures et semelles

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.