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Marques déposées par la société étrangère SCHOLLE EUROPE B.V
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LE P'TIT CHAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT CHAI
SCHOLLE EUROPE B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
99791012
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque LE P'TIT CHAI

Déposée le 4 mai 1999 par la société étrangère SCHOLLE EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT CHAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société étrangère SCHOLLE EUROPE B.V domicilié(e) Minervum 1720, 4817 ZK BREDA, Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE P'TIT CHAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT CHAI est expirée depuis le 4 mai 2009.


SCHOLLE EUROPE B.V. Société de droit néerlandais - Minervum 1720, 4817 ZK BREDA, Pays-Bas - Pays-Bas


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Papiers, feuilles, sacs, sachets en matières plastiques pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; récipients ou tout autre conteneur en matières plastiques intégrés dans un carton pour le conditionnement, le transport et l'utilisation de liquides, notamment des vins. Récipients d'emballage en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.