Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Scholl (France) S.A.

Numéro de dépôt :
946805
Date de dépôt :
17/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Scholl (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Scholl (France domicilié(e) (soc. an.), 13 bis, avenue de l'Escouvrier, Sarcelles (Val d'Oise). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946805.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 1986.

Scholl (France a également déposé les autres marques suivantes : SCHOLL'S FOOT-EAZER , OSTEOPATHIC , SCHOLL , PEDO GRAPH , ZINO , PEDIBOMBE , PIED ACTIF , POROPLASTE AK , AIR PILLO , TOE SEPARATOR


Scholl (France) S.A. - (soc. an.), 13 bis, avenue de l'Escouvrier, Sarcelles (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Produits pour les pieds notamment des emplâtres adhésifs ou non, des pansements en toutes matières, des produits d'hygiène (baumes, sels de bains, crèmes), des protecteurs d'oignons ou d'orteils, des coussins plantaires adhésifs ou non, des gaines de soutien, des semelles intérieures de chaussures en toutes matières, des talonnettes, des anti-glissoires, des serre-tête, des sandales d'exercice, des semelles orthopédiques, des supports plantaires, des bas pour varices, des genouillères, chevillères, jambières, des bandes de contention, ainsi que des râpes pour cors ou durillons, des règles graduées, des pédographes, des feuilles d'empreintes, de l'encre pour pédographe, des conformateurs, des livres de practipédie, des feuilles d'analyse, des squelettes de pied pour l'enseignement et tout autre matériel pour l'orthopédie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.