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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHOLL (FRANCE
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ÇA MARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA MARCHE
SCHOLL (FRANCE) S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1421964
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1997

Présentation de la marque ÇA MARCHE

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SCHOLL (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ÇA MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHOLL (FRANCE domicilié(e) 13 bis, avenue de l'Escouvrier, 95205 SARCELLES Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque ÇA MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCHOLL (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCHOLL'S FOOT-EAZER , OSTEOPATHIC , SCHOLL , PEDO GRAPH , ZINO , PEDIBOMBE , PIED ACTIF , POROPLASTE AK , AIR PILLO , TOE SEPARATOR


SCHOLL (FRANCE) S.A., (société anonyme) - 13 bis, avenue de l'Escouvrier, 95205 SARCELLES Cedex. - France


William J. Rezac - France


Inscription - Transmission de propriété n°39160 - Publication au BOPI 1988-03

Instruments et appareils chirurgicaux (y compris les membres artificiels);semelles orthopédiques. Souliers et pantoufles y compris les semelles en cuir, caoutchouc, crin, feutre et liège.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.