Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZAI BATSU
Numéro de dépôt :
1737369
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
06/10/1996
Présentation de la marque ZAI BATSU
Déposée le 6 octobre 1986 par SCHOLASTIQUE thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « ZAI BATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZAI BATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAI BATSU est expirée depuis le 6 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02