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Marques déposées par SCHOLA DOMUS
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SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences
SCHOLA DOMUS

Numéro de dépôt :
4612635
Date de dépôt :
08/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2030
SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences de SCHOLA DOMUS

Présentation de la marque SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par SCHOLA DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est SCHOLA DOMUS domicilié(e) Zac des Pradeaux - 83270 - Saint Cyr sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOLA DOMUS, Monsieur Jean Michel GARCIA domicilié(e) Zac des pradeaux - 83270 - Saint Cyr sur mer - France.

La marque SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612635.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOLA DOMUS Aménagement de résidences arrivera à expiration en date du 8 janvier 2030.


SCHOLA DOMUS - Zac des Pradeaux - 83270 - Saint Cyr sur mer - France


SCHOLA DOMUS, Monsieur Jean Michel GARCIA - Zac des pradeaux - 83270 - Saint Cyr sur mer - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Location de mobilier; Location de mobilier d'intérieur.