Présentation de la marque BIO'N APP' “ Un bio bon appétit ”
Déposée le 26 mai 2010 par SCHOETTEL CATHY et RIEDINGER DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « BIO'N APP' “ Un bio bon appétit ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Les déposants sont SCHOETTEL CATHY domicilié(e) 43 rue du laegert - 67117 - HANDSCHUHEIM - France et RIEDINGER DENIS domicilié(e) 43 rue du laegert - 67117 - HANDSCHUHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOETTEL CATHY domicilié(e) 43 Rue du Laegert - 67117 - HANDSCHUHEIM - France.
La marque BIO'N APP' “ Un bio bon appétit ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'N APP' “ Un bio bon appétit ” est expirée depuis le 26 mai 2020.
SCHOETTEL CATHY - 43 rue du laegert - 67117 - HANDSCHUHEIM - France
RIEDINGER DENIS - 43 rue du laegert - 67117 - HANDSCHUHEIM - France
SCHOETTEL CATHY - 43 Rue du Laegert - 67117 - HANDSCHUHEIM - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Plats cuisinés suivants : feuilletés salés et sucrés, tourtes, quiches, pizzas, fougasses, sandwiches, bio burger, panini, bruschetta, pains spéciaux fourrés ou nature, desserts sucrés, gâteaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits etant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Dégustation de plats cuisinés à base de ces produits : feuilletés salés et sucrés, tourtes, quiches, pizzas, fougasses, sandwich, bio burger, bruschetta, panini, pains spéciaux fourrés ou nature, desserts sucrés, gâteaux, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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