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Marques déposées par la société SCHOEPFER Xavier Édouard
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HAUT-BEARN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT-BEARN
SCHOEPFER Xavier Édouard

Numéro de dépôt :
98721412
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque HAUT-BEARN

Déposée le 2 mars 1998 par la société SCHOEPFER Xavier Édouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT-BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société SCHOEPFER Xavier Édouard domicilié(e) Les Fontaines, 64680 OGEU-les-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 699 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X. SCHOEPFER Consultant Informatique - France.

La marque HAUT-BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-BEARN est expirée depuis le 2 mars 2008.


SCHOEPFER Xavier Édouard - Les Fontaines, 64680 OGEU-les-BAINS - France - SIREN 398699207


X. SCHOEPFER Consultant Informatique - France


Inscription le 16 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300192 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

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