Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Schoeller-Plast
/
MTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTS
Schoeller-Plast SA

Numéro de dépôt :
94501162
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque MTS

Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) Schoeller-Plast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schoeller-Plast domicilié(e) 11 route de la Condemine CH-1680 Romont SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque MTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTS est expirée depuis le 12 janvier 2004.


Schoeller-Plast SA - 11 route de la Condemine CH-1680 Romont SUISSE - Suisse


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Conteneurs en matières plastiques conteneurs consignés en matières plastiques.Services relatifs à des systèmes d'emballage consignés, en particulier à des conteneurs consignés par l'organisation du ramassage de systèmes d'emballages consignés, et renvoi d'emballages consignés à l'utilisateur; location de conteneurs

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.